Conformité sanitaire : rôles des ACS et autres directives
Conformité sanitaire : rôles des ACS et autres directives

Saviez-vous que derrière chaque goutte d’eau potable, il y a un maillon crucial de sécurité sanitaire souvent méconnu ? Les Attestations de Conformité Sanitaire (ACS) jouent ce rôle essentiel, certifiant que les matériaux et équipements en contact avec l’eau ne la contamineront pas. Dans cet article, nous allons décortiquer comment ces attestations encadrent la plomberie.

Qu’est-ce qu’une Attestation de Conformité Sanitaire ?

L’Attestation de Conformité Sanitaire (ACS) est un agrément officiel délivré qui prouve qu’un produit est apte à être en contact avec de l’eau destinée à la consommation humaine sans altérer sa qualité. En France, ce dispositif est obligatoire depuis 2006 et les professionnels en plomberie doivent s’assurer que chaque équipement utilisé respecte cette norme.

Pourquoi l’ACS est-elle importante ?

  1. Santé publique : L’ACS assure que les matériaux ne libèrent pas de substances nocives dans l’eau.
  2. Conformité réglementaire : Elle est nécessaire pour répondre aux exigences légales et éviter des sanctions.
  3. Confiance des consommateurs : Elle garantit aux usagers que l’eau qu’ils consomment est de bonne qualité.

Comment s’assurer de la conformité sanitaire d’un produit ? 2 Cas possibles :

Si le produit est issu d’un assemblage avec un composant organique* : Il est possible d’obtenir une ACS (attestation de conformité sanitaire). Pour cela, les fabricants doivent soumettre leurs produits assemblés de plusieurs composants à des tests rigoureux dans un laboratoire habilité. Si les tests sont concluants, l’attestation est délivrée pour une période de cinq ans. Il est essentiel de renouveler cette attestation pour continuer à garantir la conformité des produits. Exemple de produit avec assemblage Adrien RIQUIER® : le robinet équerre 3/8 confort réf.06230.

Si le produit est mono-matière : Il doit répondre à un arrêté du 25 juin 2020 : « relatif aux matériaux et produits métalliques destinés aux installations de production, de distribution et de conditionnement qui entrent en contact avec l’eau destinée à la consommation humaine », par définition il n’existera pas de document ACS pour ce type de produit, puisqu’il revient au fabricant de se conformer à la réglementation nationale applicable à la mise sur le marché et à l’utilisation des matériaux et objets entrant en contact avec l’eau, en faisant usage d’une matière première listée dans l’arrêté du 25 juin 2020. Exemple de produit concerné : MAMELON DOUBLE MÂLE 8280 INDUSTRIE réf. 01417

(*exemple : joint)

L’ACS à l’échelle européenne

Bien que chaque pays de l’UE ait ses propres systèmes de vérification, la directive européenne incite à harmoniser ces pratiques pour assurer une qualité d’eau potable constante à travers l’Europe.

Enjeux pour les professionnels de la plomberie

Les plombiers doivent veiller à utiliser des équipements certifiés ACS et/ou fabriqués avec une matière première conforme à l’usage pour eau potable, pour préserver la qualité de l’eau. Cela implique une veille constante et une collaboration étroite avec les fournisseurs pour s’assurer de la conformité des produits utilisés.

Rôle de la marque Adrien RIQUIER

Adrien RIQUIER, s’engage à fournir des produits respectant scrupuleusement les directives concernant la conformité sanitaire sur les réseaux d’eau potable. Pour cela, tous nos produits répondent à un cahier des charges stricte concernant les matières premières utilisées. Le laiton utilisé pour nos produits est exclusivement l’alliage CW617N, en conformité aves l’arrêté du 25 juin 2020. Nos fiches techniques Adrien RIQUIER® vous permettent également de retrouver facilement ces informations depuis notre site internet : riquier.fr

En choisissant notre marque, les plombiers professionnels s’assurent de la conformité de leurs installations et de la satisfaction de leurs clients.

Conclusion

En tant que professionnel, choisir des produits en conformité sanitaire avec les directives sur les réseaux d’eau potable comme ceux d’Adrien RIQUIER, c’est faire preuve de responsabilité envers la santé publique et se conformer aux réglementations en vigueur. Veillez toujours à vérifier l’ACS ou la matière première de vos équipements pour une plomberie impeccable et sécurisée.

Votre prochain pas ? Découvrez en plus sur le laiton CW617N et la réglementation 4MS dans cet article : RESPECT DE LA NORME 4MS : GARANTIR LA QUALITÉ DE VOTRE EAU

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